Dans cet article, je vous vous propose de voir comment intégrer étape par étape, les activités physiques adaptées dans votre pratique professionnelle.

Cet article s’adresse par ailleurs aux  professionnels habilités à encadrer les activités physiques adaptées dans le cadre du dispositif « Sport Santé » : lire l’article.

Quelles activités physiques sont reconnues comme étant des APA ?

Il s’agit le plus souvent d’une activité collective, sportive, de loisir ou de bien-être. Par exemple, la gymnastique douce, la marche nordique, la natation, le yoga, le Pilates, le Qi Gong, etc.

Il n’existe à ce jour aucune liste des activités physiques adaptées. Tant qu’elles sont encadrées par un professionnel APA, alors toutes les activités sont envisageables.

Le Pilates peut être considéré comme une activité physique adaptée, à condition que professionnel encadrant l’activité soit habilité. Lire l’article à propos

Les conseils pratiques pour devenir acteur « Sport Santé »

Vérifiez votre habilitation

Vous devez disposer d’un diplôme vous donnant le droit d’enseigner les activités physiques adaptées. Je rappelle que vous n’avez pas besoin d’un titre complémentaire pour encadrer les activités physiques adaptées. En outre, vous devez obtenir le feu vert du médecin traitant pour enseigner la dite activité auprès du public ALD. Pour cela, assurez-vous d’obtenir une « prescription » de la part du médecin traitant.

Adressez-vous aux bons réseaux

Il existe des réseaux « Sport santé ». Ces réseaux sont précieux aux professionnels habilités à animer des activités physiques adaptées. Vous y trouverez un nombre important d’informations. Vous pourrez également vous faire connaitre par le réseau qui sera à même d’informer les médecins traitants et d’orienter les patients ALD. Ceci vous permet donc d’augmenter votre visibilité.

En tant que professionnel de l’APA, pensez à vous rapprocher de l’ARS de votre région, ou encore de la mairie de votre commune. Vous connaitrez ainsi les les réseaux « Sport Santé » mis en place dans votre ville ou votre département.

👉Bon à savoir > L’ARS propose également des formations et certificats pour l’encadrement des activités adaptées.

Faites-vous connaitre par les médecins de votre région

En tant que professionel APA,  vous pouvez également faire savoir votre désir d’implication dans le dispositif « Sport Santé « en communiquant avec les médecins prescripteurs de votre ville. Le médecin pourra ensuite orienter les patient vers vous.

Il peut être interessant de préparer une brochure ou une plaquette informative à l’attention des médecins. Ce document peut mettre en avant votre professionnalisme et les bienfaits de votre méthode sur les patients.

Il peut arrivé que le médecin ne soit pas bien au courant du dispositif. Rien ne vous empêche également de lui présenter un exemple de document de prescription. Téléchargez un modèle de prescription ici.

Préparez l’accueil des patients

Je vous conseille vivement de mettre en place une administration légère de vos activités APA. Certains documents doivent être obligatoirement remis à vos « patients », d’autres sont facultatifs.

Les documents obligatoires :

• Le bulletin d’inscription mentionne obligatoirement les coordonnées de la personne, les tarifs et l’état de règlement, la durée d’adhésion ainsi que fréquence de pratique de l’activité. Téléchargez ici un bulletin d’inscription type.
• Vous devez établir une facture à l’attention du patient. La facture doit obligatoirement présenter les mentions suivantes  : prénom et nom, coordonnées complètes, numéro de SIRET du professionnel, mention d’exonération ou d’éligibilité à la TVA, montants et moyen de règlements, date de la facturation.

Les documents facultatifs :

• Le devis n’est pas un document obligatoire.
• Vous pouvez faire signer un règlement intérieur si cela vous semble nécessaire au bon fonctionnement des cours. Mais c’est optionnel.

Préparez le terrain collectif

Voici quelques conseils pour accueil les personnes dans les meilleures conditions possibles :

1. Répartissez les patients dans la mesure du possible par types de pathologie et par niveau d’intensité de la pratique.
2. Mettez à disposition un environnement sécuritaire : débarrassez-vous des objets qui trainent et encombrent.
3. Préparez votre cours par avance à l’aide de fiches par exemple.
4. Mettez le matériel utilisé au cours à disposition.
5. Assurez-vous que les toilettes soient accessibles à tous.
6. Prévoyez une salle d’attente et une pièce pour permettre aux gens de se changer

Cela va de soi, la salle dans laquelle vous animez l’activité doit être assurée pour la réception de public. Voir le guide des ERP

Comment orienter un patient ALD qui souhaite débuter en « Sport Santé » ?

Vous souhaitez devenir acteur Sport Santé. Nous avons vu comment identifier et vous faire connaitre par les réseaux les plus proches de chez vous. Voyons à présent comment orienter les   patient qui souhaitent débuter une APA.

Les étapes à conseiller aux patients :

• Obtenir une prescription : pour cela, se renseigner dans un premier temps auprès de son médecin traitant. Ce dernier pourrait connaitre des réseaux locaux et saura vers qui adresser le patient.
• Solliciter son kinésithérapeute ou autre praticien habilité aux APA : ce dernier qui pourra alors proposer des cours collectifs ou orienter le patient vers des confrères encadrant des cours collectifs.
• OU s’adresser directement aux organisations suivantes :

-La fédération française Sport pour tous

-Des associations locales de patients

-Des réseaux « Sports Santé »

-Des Agences régionales de Santé(ARS) ou de la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRDJSCS), qui ont pour mission de recenser et de mettre à disposition du public les offres d’activité physique adaptée disponibles.

Qui prend en charge les séances APA en « Sport Santé » ?

La question du financement doit être bien comprise par les acteurs Sport Santé.

Les coûts liés à l’APA dans le cadre du dispositif « Sport santé » ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie. En ce sens, le dispositif n’a rien à voir avec une prise en charge à 100% de soins chez les patients ALD. Le dispositif « Sport Santé » ne doit pas pas non plus être confondu avec le tiers payant.

Il existe cependant des possibilités de financement ou de co-financement. Par exemple par les communes, les départements, ou encore les régions. Certaines assurances santé complémentaires (mutuelles) proposent également des contrats qui financent les APA.

Le patient doit se rapprocher de sa ville ou réseaux, et consulter assurance privée afin de connaitre ses droits en termes de remboursement de séances de « Sport sur ordonnance ».

Bien que la loi ne prévoit pas de remboursement pour l’activité physique adaptée, une prise en charge financière est donc possible dans le cadre des programmes régionaux de santé et/ou au titre de certains contrats d’assurance complémentaire santé, sous certaines conditions.

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Vous êtes kinésithérapeute formé au Pilates. Vous vous posez maintenant la question de savoir comment intégrer le Pilates à votre activité de kiné libéral.

La pratique de mouvements et d’exercices représente l’une des nombreuses techniques dont le Kiné dispose afin de faire progresser ses patients. Dans cet article je vais vous présenter les différentes façons d’intégrer le Pilates en pratique libérale.

Pilates pour le kiné libéral : quel lieu de pratique ?

Pour les kinésithérapeutes libéraux, les activités Pilates peuvent être proposées :

• À l’intérieur du cabinet : vous agissez alors dans le cadre d’une activité conventionnée ou déconventionnée de masso-kinésithérapie selon votre choix.
• À l’extérieur du cabinet : vous agissez sous couvert du titre de masseur kinésithérapeute en maison de santé, en association sportive, etc. Cette pratique peut être conventionnée ou déconventionnée
• À l’extérieur du cabinet : vous agissez sous couvert du titre d’éducateur sportif (en activité commerciale). J’évoquerai ce cas à la fin de cet article.

Pilates pour le kiné libéral : individuel ou collectif ?

• En face à face avec un patient : cette première pratique qualifiée d’individuelle, consiste à utiliser les exercices Pilates dans un objectif thérapeutique ou non thérapeutique.
• Face à un groupe : il s’agit ici de pratique collective. Le  kinésithérapeute propose des séances de gymnastique visant l’entretien et la prévention, ou le développement physique, à un groupe généralement constitué de 3 à 10 personnes.

Pilates pour le kiné libéral : conventionné ou déconventionné ?

• Les masseurs kinésithérapeutes peuvent exercer dans le cadre conventionné avec la Sécurité sociale. Il faut toutefois savoir qu’un praticien conventionné peut pratiquer des actes non-conventionnés, c’est à dire sans prise en charge par l’assurance maladie pour le patient.
• On entend par activité déconventionnée ou non-conventionnée toute activité qui ne donne pas lieu à un remboursement par une caisse de sécurité sociale. Cette activité devra cependant être conforme à notre décret de compétence et respecter la déontologie professionnelle. Par ailleurs tout acte réalisé dans ce cadre devra faire l’objet d’un devis et d’une facture.

Modalités d’exercice sur le site de la ffmkr

Quelles pratiques du Pilates pour le Kiné libéral ?

1.La pratique individuelle en cabinet libéral

• 1.1 Dans la pratique individuelle & conventionnée : vous pouvez facilement intégrer les exercices Pilates dans un programme de rééducation relevant de l’exercice conventionné de la kinésithérapie. Le programme établi pourra être composé de différentes techniques qui visent à améliorer la condition du patient. Vous utilisez alors le Pilates pour répondre à certains de vos objectifs thérapeutiques. Les séances sont alors facturées au tarif établi par la sécurité sociale, et en fonction de la cotation de l’acte prescrit.
• 1.2 Dans la pratique individuelle & déconventionnée: vous pouvez également proposer des séances de gymnastique individuelles, sans prescription médicale. Les séances non prescrites constituent des actes déconventionnés, non remboursables par la sécurité sociale. Ils font l’objet d’honoraires libres, facturés et déclarés à l’administration fiscale dans une catégorie à part en tant que « bénéfices non commerciaux » (BNC), au même titre que le massage confort par exemple.

2. La pratique collective en cabinet libéral

• 2.1 Dans la pratique collective & conventionnée: vous pouvez prendre en charge un petit groupe à qui vous enseignez le Pilates sous prescription médicale. Cette pratique est donc conventionnée. Vous êtes alors alors autorisé.e à encadrer un groupe à la condition de pouvoir justifier de consacrer une demi-heure pour chaque patient présent lors de la séance (aux dernières nouvelles, cette donnée peut varier d’une caisse primaire à l’autre, renseignez-vous!). Par exemple, si 3 patients sont présents dans le cours collectif, vous devrez passer 3×30 minutes, soit 1h30 au total avec les patients. Chaque patient fait l’objet d’un acte conventionné qui sera facturé distinctement. Il obtiendra un remboursement par la sécurité sociale.
• 2.2 Dans la pratique collective & déconventionnée: il s’agit de la pratique collective le plus commune chez les kinésithérapeutes libéraux. Les séances ne sont pas prescrites, elles constituent des actes non remboursables par la sécurité sociale, et font l’objet de tarifs libres, facturés à part, et déclarés à l’administration fiscale dans une catégorie en à part en tant que « bénéfices non commerciaux » (BNC).

3. Le dispositif « Sport santé » en cabinet libéral

Encore appelé « Sport sur ordonnance » : ce dispositif permet aux patients atteints d’une affection longue durée de pouvoir pratiquer une activité physique avec possibilité de remboursement partiel ou total des frais d’inscription.

👉 Lisez notre article sur le « Sport Santé » et sur comment devenir acteur « Sport Santé »

Pour cela,

1. Le médecin doit remplir un formulaire spécifique appelé à tort « prescription« où il précise les objectifs thérapeutiques recherchés et les contre-indications propres au patient.
2. Il oriente ce dernier vers les acteurs locaux actifs dans la mise en place de l’activité physique adaptée : éducateurs sportifs, psychomotriciens ou ergothérapeutes, et bien entendu, les kinésithérapeutes. (Voir article Sport santé).
3. Les séances sont facturées aux participants qui seront ensuite remboursés par leurs mutuelle, ou recevront une indemnité délivrée par les organismes financeurs régionaux impliqués dans le dispositif « Sport Santé ».

4. La pratique en dehors du cabinet libéral

Je décrirais deux cas de figure possibles :

• Dans le premier cas, vous exercez une activité professionnelle libérale d’un côté, et dispensez des cours de gymnastique de l’autre (par exemple dans une association sportive). Il s’agit ici d’une pratique mixte, et l’activité extérieure est considérée comme déconventionnée.
• Dans le second cas, vous exercez à 100% en dehors d’un cabinet de kinésithérapie ou d’un établissement de santé. Il ne s’agit pas d’une pratique déconventionnée. En effet, nous sommes ici dans le cas particulier où le professionnel n’exerce pas « sous la casquette » du kinésithérapeute, mais en tant qu’éducateur sportif. Il dépend du code du sport et est libéré des obligations déontologiques liées à la profession de masseur-kinésithérapeute dans le cadre de cette activité uniquement. Bien que très rare, cette pratique tend à se déployer notamment dans le cas d’une reconversion vers les métiers du sport.

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